La chaîne de blocs expliquée

Grandement associée à l’émergence du bitcoin, cette monnaie virtuelle créée en 2009, la chaîne de blocs ou blockchain suscite de plus en plus d’engouement dans des secteurs comme les finances, l’assurance, l’immobilier ou l’import-export. Mais au fait, c’est quoi une chaîne de blocs?

Le Droit AFFAIRES propose un petit exercice d’éclaircissement avec le professeur en droit et technologie et responsable du lab juridique sur la chaîne de blocs de l’Université d’Ottawa, Florian Martin-Bariteau, qui pilote depuis quelques mois un projet de recherche sur cette technologie de stockage et de transmission de données en pleine effervescence.

La chaîne de blocs, c’est un registre de transactions décentralisé dont la falsification est impossible en raison de son fonctionnement. C’est essentiellement ce gage de sécurité transactionnelle qui en fait un outil attrayant pour toute organisation qui veut prévenir d’éventuels problèmes de sécurité, de transparence et d’authentification, note M. Martin-Bariteau.

«C’est une base de données non modifiable, sécurisée et distribuée au sein d’un réseau d’ordinateurs. C’est comme un fichier Excel où vous avez toutes les transactions qui sont ajoutées les unes après les autres. C’est littéralement une chaîne de blocs puisque chaque ligne est un bloc d’information. Et ces blocs d’information sont interreliés par une série d’enjeux cryptographiques. La manière dont c’est relié, et c’est la principale innovation de cette technologie, c’est que chaque entrée contient un identifiant cryptographique du précédent bloc. Tout a été mis en place pour éviter que quelqu’un puisse un jour venir modifier cette base de données», explique-t-il.

Le professeur en droit et technologie et responsable du lab juridique sur la chaîne de blocs de l’Université d’Ottawa, Florian Martin-Bariteau

M. Martin-Bariteau, qui offrira dès l’hiver prochain un cours sur les enjeux légaux et sociétaux liés à la blockchain, travaille présentement sur le sujet avec une petite équipe d’étudiants. Le lab juridique sur la chaîne de blocs de l’Université d’Ottawa tente d’éclairer les enjeux de droit reliés à cette technologie qui se trouve à la base des cryptomonnaies, ces devises virtuelles qui reposent sur un système de pair au pair et dont les transactions entre deux parties se font sans autorité centrale.

Pas de cadre juridique

Il existe définitivement un flou juridique, présentement, en ce qui concerne les devises virtuelles au pays, et ce flou devra être éclairci puisque l’utilisation de ces monnaies numériques risque de devenir de plus en plus importante dans le futur, croit M. Martin-Bariteau, qui espère déposer un rapport de recherche sur la question en janvier 2019. En ce moment, pas une seule agence provinciale et fédérale au pays n’a la même interprétation du régime juridique envers le bitcoin ou les autres cryptomonnaies, note l’expert.

«On veut essayer de comprendre la question des cryptomonnaies et du bitcoin avec le droit canadien. Est-ce qu’il y a des obligations particulières? Est-ce que le droit canadien est adapté? Il y a beaucoup de questions à se poser. Est-ce qu’une cryptomonnaie, c’est de la monnaie? Est-ce que j’ai le droit de faire un contrat avec un consommateur basé sur du bitcoin? Est-ce que c’est conforme aux lois sur la protection du consommateur au Québec ou en Ontario», se questionne le professeur Martin-Bariteau.

L’enjeu géopolitique

Au-delà de la question juridique, il y a aussi tout l’aspect énergétique et géopolitique, ajoute le chercheur.

«Le problème, c’est qu’avec la manière dont est codé le bitcoin, vous avez besoin d’énormément de ressources informatiques et énergétiques pour ajouter des informations dans la base de données. On se retrouve avec des acteurs qui sont en train de prendre plus d’importance parce qu’ils se situent dans des endroits où l’électricité coûte moins cher. On l’a vu au Québec ces derniers mois où des entreprises ont acheté des hangars pour travailler sur la technologie, mais c’est surtout le cas aussi en Chine et en Russie, des pays qui n’ont pas les mêmes politiques en matière de gestion des réseaux et des libertés sur Internet. Ça soulève un certain nombre d’enjeux géopolitiques», affirme M. Martin-Bariteau.

Au final, la chaîne de blocs en est à ses premiers balbutiements et l’engouement qui l’entoure ne fera que prendre de l’ampleur ces prochaines années. D’ailleurs, son utilisation ne se limite pas qu’aux cryptomonnaies, fait valoir le professeur Martin-Bariteau. «Je pense que les plus grandes opportunités pour la chaîne de blocs ne se trouvent pas nécessairement dans le milieu financier, mais plutôt dans le secteur des contrats intelligents et le milieu des affaires. On découvre tous les jours de nouvelles applications de la technologie et de nouvelles propositions pour la rendre plus performante» de conclure ce dernier.