Investir en arts visuels, un bon plan fiscal?

À l’achat ou à la location, les œuvres d’art offrent un relais de communication privilégié, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’entreprise. Sous certaines conditions, elles permettent aussi de bénéficier d’avantages fiscaux. Alors pourquoi ne pas troquer de simples reproductions génériques par des œuvres d’artistes canadiens ?

Sculptures dans les couloirs et peintures de caractère sur les murs, l’art se fraie facilement une place dans le monde de l’entreprise, à condition d’oser s’y aventurer. Même si cela représente un certain budget, l’exposition d’oeuvres dans un lieu d’affaires n’est pas l’apanage des grandes entreprises. Et peut offrir de nombreux avantages à qui s’y intéresse.

« C’est malheureusement un investissement encore trop peu connu du monde des affaires », déplore Catherine Lafranchise, coordinatrice de projets à l’Association des galeries d’art contemporain (AGAC).

Vecteur de promotion et actif de diversification du patrimoine, l’art constitue un précieux outil de reconnaissance sociale tant pour les particuliers que pour le monde de l’entreprise. Il permet de renforcer l’identité visuelle d’une société tout en valorisant l’audace et la créativité des artistes exposés.

Le galeriste Jean-Claude Bergeron

Le Canada a d’ailleurs mis en place des mesures fiscales incitatives dans le but d’encourager l’acquisition d’œuvres d’art dont l’auteur est canadien. Le Canada et le Québec mettent à la disposition des particuliers ou des sociétés qui exploitent une entreprise la possibilité de déduire une partie de l’amortissement du coût d’acquisition. L’œuvre doit être exposée dans le lieu d’affaires du particulier ou de la société pour profiter de cet amortissement.

Quel remboursement espérer ?

Le gouvernement du Québec offre ainsi une déduction fiscale de l’amortissement annuel de 33,33 % du coût d’acquisition tandis que le gouvernement du Canada propose une déduction de 20%.

Les œuvres d’art admissibles sont les estampes, gravures, dessins, tableaux, sculptures et autres œuvres de même nature, dont le coût est d’au moins 200 $. Celles-ci doivent être acquises dans le but exclusif de faire gagner un revenu à l’entreprise, afin d’améliorer l’expérience client par exemple. Elles peuvent être installées dans les locaux de la compagnie - réception, salle de conférence et corridors - à la vue des clients afin de dégager une image de marque de l’entreprise.

« J’accompagne régulièrement les entreprises dans leurs choix en fonction de leurs objectifs, de leur budget et de leur goût », illustre le galeriste Jean-Claude Bergeron. Si l’acquisition permet de se constituer une collection propre, il est également possible de simplement louer l’oeuvre. M. Bergeron propose ainsi des contrats de location, avec possibilité d’acheter la pièce exposée en déduisant le coût de location.

D’autres organismes se spécialisent dans la location d’art, comme La Banque d’art du Canada qui dispose de quelque 17 000 œuvres d’art canadien contemporain. Les frais de location varient de 60 $ à 3 600 $ par année, avec contrat de location s’élevant au minimum à 1 000 $ par année, pour deux ans. Ces frais peuvent aussi être déductibles du revenu imposable à titre de dépenses courantes de l’entreprise.

Mais l’amortissement fiscal en achat ou location d’œuvres d’art demeure toutefois moins avantageux que d’autres dépenses comme les dons de bienfaisance, met en garde Bruno Charron, expert en fiscalité au bureau Raymond Chabot Grant Thornton à Gatineau.

« Parmi notre clientèle de PME, rares sont les entrepreneurs ayant recours à ces économies d’impôts, analyse-t-il. Ceux qui les sollicitent sont d’abord adeptes d’art et philanthropes mais n’investissent pas dans une œuvre d’art pour des raisons fiscales. Un don de bienfaisance, par exemple, générerait un meilleur remboursement. »

Pour tirer tous les bénéfices d’une démarche d’achat ou de location, il importe de considérer bien plus que les retombées de la démarche au moment de calculer ses crédits d’impôts.