Dans une cause d’agression sexuelle, où on oppose la parole de l’un à la parole de l’autre, la preuve est faite de détails qui n’en sont plus. Faute d’avoir une photo de l’agression, on se rabat sur la photo des murs.

Non, le système ne fonctionne pas (assez)

CHRONIQUE / J’ai écrit au début de l’année une chronique sur la couleur des murs qui peut empêcher une victime d’agression sexuelle d’obtenir justice.

Même de la réclamer.

J’avais discuté avec une procureure de la Couronne qui m’expliquait combien il était difficile de monter une preuve suffisante pour déposer des accusations quand on n’a que les souvenirs de la victime. Comme si, quand une fille se fait violer, elle devrait retenir l’ordre des bibelots sur la tablette au-dessus du foyer.

Ou la couleur des murs.

Cette histoire-là est une histoire vraie, il y avait eu deux victimes, deux enfants. Mais l’un d’eux avait évoqué que, dans son souvenir, les murs étaient d’une telle couleur. La défense a produit une photo, les murs étaient d’une autre couleur.

Un doute.

Suffisant.

Dans une cause d’agression sexuelle, où on oppose la parole de l’un à la parole de l’autre, la preuve est faite de ce genre de choses, des détails qui n’en sont plus. Faute d’avoir une photo de l’agression, on se rabat sur la photo des murs. Même si — la chose a été démontrée —, l’agression peut en soi altérer les souvenirs.

On appelle ça l’amnésie traumatique. C’est un mécanisme de survie tout simple, le cerveau, devant l’horreur, n’enregistre pas tout.

Surtout chez les enfants.

Devant un tribunal, c’est le cauchemar des procureurs, qui n’ont que les souvenirs de la victime à opposer à ceux de l’agresseur. 

On le voit dans les statistiques. Au Canada l’an dernier, pour 23 000 plaintes déposées, il y a eu quelque 11 000 accusations, un peu plus de 3000 verdicts de culpabilité. Presque la moitié des causes avortent avant la fin. Quand ils aboutissent, ces procès sont parmi les plus longs — en moyenne 300 jours — après le meurtre et la tentative de meurtre.

À cause de la preuve.

Plusieurs personnes qui sont passées par là le disent, le processus judiciaire est long, souvent trop long, même si des efforts sont faits pour leur éviter de raconter 1000 fois leur histoire.

Il est encore trop difficile de porter un crime sexuel devant les tribunaux, la lourdeur des procédures suffit parfois à dissuader des victimes. J’ai rencontré il y a quelques années une femme violée qui avait fait condamner son agresseur; elle m’avait dit ceci : «Avoir su que c’était si difficile, je ne l’aurais pas fait...»

Parce qu’être crue ne suffit pas. 

Ça me rappelle l’histoire de Maryline, qui me racontait comment la DPJ l’avait sauvée, et aussi comment elle avait trouvé la force de porter plainte contre deux hommes qui l’avaient agressée. Un cas classique, les gestes remontaient à plusieurs années, les souvenirs étaient loin.

Le premier homme, un voisin, a plaidé coupable. 

L’autre non. «Le deuxième, ça a été plus difficile, il a plaidé non coupable. J’ai témoigné plusieurs fois, il y avait des détails qui n’étaient plus clairs, comme la couleur du divan, du tapis...»

Comme les murs.

«Le juge m’a dit : “Je vous crois, mais je ne peux pas le déclarer coupable”. Je me suis effondrée en sortant, dans la cage d’escalier, je criais, je hurlais! Ça a duré 15 minutes, j’ai repris mon auto, je suis revenue chez moi. Et ça a été fini, plus de cauchemars, plus de flashbacks...»

Le verdict importait peu. «Il m’a entendu raconter, il était derrière moi. M’entends-tu? Réalises-tu le tort que tu as fait? C’était comme un tête-à-tête, c’était l’objectif, qu’il sache le mal qu’il m’a fait.»

Même s’il a pu retourner chez lui en homme libre.

Blanchi.

Dans l’état actuel du système de justice, ça arrive trop souvent. Il n’est pas normal qu’un juge ait la conviction que la personne qui porte les accusations dit la vérité, mais qu’il ne puisse pas porter un verdict de culpabilité. Un juge ne dit pas «je vous crois» pour être gentil.

Il croit que le crime a été commis.

Mais les règles de droit, et la façon dont elles s’appliquent, font que des femmes — et des hommes — disent la vérité sans obtenir justice. 

La solution, je ne l’ai pas. 

Un crime ne devrait pas rester impuni à cause de la couleur du tapis, à cause d’une date ou du temps qu’il faisait dehors.