La députée d'Abitibi-Témiscamingue, Christine Moore, a déposé jeudi matin un projet de loi qui ferait disparaître la taxe de vente fédérale (TPS/TVH) imposée sur les couches, les biberons et leurs accessoires, ainsi que sur les accessoires d'allaitement.

Le NPD veut une exemption de TPS sur les produits pour bébés

Inspirés par leur succès pour soustraire à la taxe fédérale les serviettes sanitaires et les tampons, les néo-démocrates reviennent à la charge en visant, cette fois, couches, biberons et accessoires d'allaitement.
La députée d'Abitibi-Témiscamingue, Christine Moore, a déposé jeudi matin un projet de loi qui ferait disparaître la taxe de vente fédérale (TPS/TVH) imposée sur les couches, les biberons et leurs accessoires, ainsi que sur les accessoires d'allaitement.
Comme le projet de loi a pour marraine une députée de l'opposition, son tour pour débat et possible adoption attendra l'automne prochain ou peut-être même le printemps 2017.
Mme Moore est convaincue que son projet de loi obtiendra facilement l'appui de tous les parlementaires. Elle souligne que plusieurs de ces produits sont déjà exempts de taxes de vente provinciales. Au Québec, la TVQ ne s'applique sur aucun d'entre eux.
«Le projet de loi pourrait avoir un impact concret dans la vie des gens. Même si ce n'est pas des grosses sommes qui vont retourner dans les poches des familles, ça va leur donner un coup de pouce», de l'avis de Mme Moore.