C’est l’esprit un peu plus tranquille que le conseil municipal d’Ottawa a adopté les orientations pour son règlement encadrant la location à court terme de logements à l’aide de plateformes comme Airbnb.

Encadrement d'Airbnb: le conseil d'Ottawa adopte ses orientations

C’est l’esprit un peu plus tranquille que le conseil municipal d’Ottawa a adopté les orientations pour son règlement encadrant la location à court terme de logements à l’aide de plateformes comme Airbnb.

Lorsque le Comité des services communautaires et de la protection en a débattu il y a moins de deux semaines, on craignait que la future réglementation soit sujette à des contestations judiciaires. Toronto se défendait alors toujours devant le Tribunal d’appel de l’aménagement local (TAAL) après avoir adopté son règlement qui a fortement inspiré les travaux de l’administration de la Ville d’Ottawa.

Le TAAL a toutefois rendu une décision équivoque quelques jours plus tard : les changements aux règlements de zonage de la Ville de Toronto sont appropriés et protègent l’intérêt public.

« On emprunte un chemin similaire à Toronto. Ils sont allés de l’avant plus rapidement et leur dossier a pu être traité devant le tribunal d’appel, souligne le maire d’Ottawa, Jim Waston. Le jugement nous donne davantage confiance que nous sommes dans la bonne direction pour protéger les résidents qui pourraient devenir voisins d’hôtels fantômes ou de maison où il y a régulièrement des grosses fêtes. »

Rappelons que la Ville d’Ottawa que la future réglementation forcerait les gens à habiter dans la résidence qu’ils souhaitent louer, en plus de s’inscrire à un registre municipal.

« Je pense que c’est une bonne idée de donner la permission à des gens qui ont une maison et qui quittent la ville pour quelques semaines, quelques mois, de pouvoir la louer. Si tu n’habites pas dans cette maison ou cet hôtel fantôme, ça crée des problèmes. On a vu des fusillades, des grandes fêtes avec beaucoup de bruit, ce n’est pas bon pour les résidents qui ont acheté une maison dans un secteur résidentiel », soutient M. Watson.

Même si le TAAL a tranché en faveur de la Ville de Toronto, il faudra encore un certain temps avant que ces règles entrent en vigueur à Ottawa. La résolution adoptée par le conseil municipal mercredi ne fait que donner un mandat à l’administration de rédiger un règlement en fonction de ces orientations.

Le maire Watson estime toutefois que les détails de l’encadrement des plateformes comme Airbnb devraient revenir à la table du conseil plus rapidement que prévu maintenant que le TAAL a rendu sa décision. « Il est raisonnable de s’attendre à ce que ça soit fait dans la prochaine année, en 2020 », conclut le premier magistrat.