Des citoyens de Champlain en ont appris sur les modifications proposées au règlement de zonage.

Le terme «cimenterie» sera retiré

Le terme cimenterie sera vraisemblablement rayé de la liste des usages autorisés pour un terrain désigné « industriel lourd » dans le canton de Champlain. Il s’agit d’une des multiples modifications proposées dans le cadre de la révision du règlement de zonage du canton de Champlain.

Tout près d’une quarantaine de citoyens étaient présents dans le but d’en apprendre davantage sur les modifications envisagées au règlement de zonage. Celui-ci régit l’utilisation des terrains, le lieu des édifices et structures et le type d’édifices permis sur le territoire ainsi que l’usage, les dimensions et autres. 

Au canton de Champlain, le règlement remonte à l’an 2000 et seules quelques modifications spécifiques à certains terrains ont été apportées depuis.

La question de la désignation MG (industriel lourd) a notamment été soulevée lors d’une porte ouverte tenue au début du mois. C’est que la désignation MG comporte actuellement deux usages, soit des cimenteries et des usines de traitement et de production de métaux.  

« Initialement, on n’avait pas l’intention de le changer, mais les gens avaient des inquiétudes. Le fait est qu’actuellement, la désignation MG n’est pas autorisée nulle part sur le territoire mis à part pour l’entreprise Ivaco (Rolling Mills). La municipalité fonctionne toujours par exceptions spécifiques pour ces zones-là conformément au Plan officiel des Comtés unis (de Prescott et Russell). Ce qu’on propose de faire c’est d’enlever les usages autorisés et de juste clarifier que c’est par exception spécifique. », précise l’urbaniste Dominique Lefebvre.

L’usage d’une cimenterie notamment est au centre d’une controverse dans les dernières années alors que Colacem Canada souhaite établir ce type d’entreprise à L’Orignal. Le dossier est actuellement devant la Commission des affaires municipale de l’Ontario. 

« En enlevant les usages (cimenterie et usine de production de métaux), on vient clarifier qu’une exception est requise indépendamment de l’industrie lourde qui est demandée »

Zone d’agrégats

La révision du règlement de zonage comprend également l’ajout d’une carte identifiant les ressources d’agrégats minéraux exigés dans la Déclaration de principes provinciale. 

Pour un propriétaire, la politique d’agrégats sera appliquée lors d’un morcellement de terrain ou d’un changement d’usage de terrain. 

« Il s’agit d’un intérêt de la province qui demande que ces zones-là soient protégées. Les propriétaires devront entre autres soumettre des documents pour confirmer que leur usage, ou modification n’aura pas d’impact sur le potentiel d’extraction plus tard », a précisé Dominique Lefebvre.

Le conseil municipal doit adopter les révisions au règlement de zonage au mois de décembre.