Daniel Tremblay passera les 12 prochains mois derrière les barreaux.

Récidiviste de l'alcool au volant: la Cour d'appel encore plus sévère

Daniel Tremblay, un septuagénaire de Saguenay multirécidiviste de l’alcool au volant et de la conduite pendant une interdiction, passera 12 mois derrière les barreaux pour avoir pris le volant alors qu’il était sous trois interdictions de conduire distinctes, la Cour d’appel venant d’augmenter la durée de sa sentence.

En mars dernier, Daniel Tremblay recevait une peine pour avoir été arrêté au volant de sa camionnette le 23 octobre. Lors du prononcé de la sentence de l’homme de 74 ans qui en était à sa cinquième condamnation, la Cour mentionnait qu’il n’avait jamais tenu compte des conditions imposées par le tribunal, mais qu’il semblait avoir finalement compris le message.

Il venait de passer quatre mois à son domicile 24 heures sur 24. Le juge Boudreault a cru voir dans ce comportement la volonté d’un homme qui voulait respecter les ordonnances de la cour.

Michel Boudreault lui avait laissé le bénéfice du doute et lui avait infligé une peine d’emprisonnement de cinq mois assortie d’une autre interdiction de conduire pendant 18 mois. Il s’agissait d’une sentence moins sévère que celle qu’il avait reçue en 2017 pour le même crime.

Appel de la sentence

La Couronne, représentée par Me Sébastien Vallée, a porté cette sentence prononcée le 1er mars dernier en appel. En tenant compte du principe de la gradation des peines, les juges de la Cour d’appel Simon Ruel, Suzanne Gagné et Geneviève Cotnam, ont donné raison à l’avocat de la Direction des poursuites criminelles et pénales.

La Cour d’appel a estimé que Michel Boudreault n’avait pas utilisé son pouvoir discrétionnaire de manière raisonnable. Elle a fait passer la peine d’emprisonnement de l’homme qui était représenté par Jean-Marc Fradette de cinq à 12 mois et l’interdiction de conduire de 18 mois à trois ans.

« La répétition d’infractions de conduite pendant une interdiction démontre un mépris flagrant pour l’autorité des tribunaux et la bonne administration de la justice criminelle », écrivent les trois juges dans l’arrêt de la Cour d’appel.

Ils ont conclu qu’il n’était pas raisonnable de donner une peine moins longue que celle qu’il avait reçue pour une infraction identique en 2017, même en prenant en considération les efforts faits par Daniel Tremblay.

« Les peines qui ont été prononcées par le passé n’ont pas suscité la conscientisation qui était souhaitée malgré l’âge [de l’intimé] aujourd’hui », résume la Cour d’appel au sujet du multirécidiviste, qui savait que conduire son véhicule « pourrait le conduire en détention ».

Le jugement, rendu le 6 août, donne un délai de 48 heures à Daniel Tremblay pour se rendre à l’établissement de détention de Roberval.