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Procès de Claude Dostie et Pierre Tremblay conseiller municipal, à la cour municipale de Sherbrooke. Claude Dostie, chef du cabinet de la conseillère Évelyne Beaudin.
Procès de Claude Dostie et Pierre Tremblay conseiller municipal, à la cour municipale de Sherbrooke. Claude Dostie, chef du cabinet de la conseillère Évelyne Beaudin.

Kamikaze, le mot qui a coûté 18 263,57 $ aux contribuables sherbrookois

Jonathan Custeau
Jonathan Custeau
La Tribune
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La saga du procès pour injure opposant le conseiller Pierre Tremblay au directeur de cabinet d’Évelyne Beaudin, Claude Dostie, aura coûté 18 263,57 $ aux contribuables sherbrookois. La Tribune a obtenu les factures des deux parties en vertue de la loi d’accès à l’information.

C’est la défense de Claude Dostie, qui avait utilisé les termes « kamikaze en manque de publicité » pour décrire M. Tremblay, sur Facebook, qui a coûté le plus cher. Le directeur du cabinet de l’opposition, qui avait reçu une contravention de 160 $ pour ses propos, a été acquitté le 18 février à la suite d’une décision du juge Alain Boisvert. 

Les factures, provenant des cabinets Fréchette, Blanchette, Dingman et Archer avocats, totalisent 12 607,97 $. Les détails des frais ont été caviardés. 

Pour Pierre Tremblay, ce sont les services du cabinet Cain Lamarre qui avaient été retenus. Les factures, dont les deux plus importantes avaient été omises lors d’une première réponse à la demande de La Tribune, s’élèvent à 5655,60 $. Une erreur de bonne foi a été évoquée pour expliquer cette omission. Les détails des frais ont aussi été caviardés. 

Rappelons que le règlement 1 de la Ville de Sherbrooke stipule qu’« il est défendu à toute personne d’injurier ou de blasphémer contre un membre du conseil municipal ou un fonctionnaire ou d’entraver ou de nuire de quelque manière que ce soit à l’exercice de leurs fonctions ».

M. Tremblay avait proposé d’abandonner sa plainte si des excuses publiques lui étaient offertes. M. Dostie avait pour sa part envoyé deux courriels à son collègue pour lui proposer de discuter. 

Parce que la cause impliquait deux intervenants de la Ville, les élus s’étaient basés sur un avis juridique externe pour déterminer la pertinence de traiter la plainte. Au conseil municipal, tous les élus ont accueilli la plainte, à l’exception de Pierre Tremblay et d’Évelyne Beaudin, impliqués directement dans le dossier. 


« On voit bien que l’intimidation politique coûte cher. »
Claude Dostie

Claude Dostie défend les dépenses effectuées en son nom par son droit à une défense pleine et entière. « C’est sûr que ça ne valait pas la peine de faire une plainte qui coûte près de 20 000 $ aux contribuables. On voit bien que l’intimidation politique coûte cher. De mon point de vue, le règlement de la Ville est abusif et Pierre Tremblay en a abusé. »

M. Dostie estime qu’il devait absolument défendre sa réputation. « Je verrais mal quelqu’un qui est attaqué ne pas se défendre. L’odieux de cette affaire est complètement sur les épaules de M. Tremblay. »

Sur le fait que ses frais juridiques atteignent le double de ceux de son collègue, Claude Dostie rapporte que son avocat a effectué beaucoup de recherche dans la jurisprudence. « Nous n’aurions pas dû avoir besoin d’un juge pour nous dire que le mot kamikaze n’est pas une insulte. »

Évelyne Beaudin abonde dans le même sens que son chef de cabinet. « La preuve que la dépense était justifiée : le juge nous a donné raison de contester. C’est une question de principe. On ne va pas payer une contravention pour laquelle nous ne sommes pas coupables pour éviter un procès. Si on avait payé, on aurait ouvert la porte à des abus qui relèvent de la vieille façon de faire de la politique. C’est ce qui rend les gens cyniques. Ça n’aurait rien coûté si M. Tremblay avait été moins susceptible. La réputation, en politique, c’est ce qu’on a de plus précieux. Il fallait nous défendre. »

Mme Beaudin ajoute que son parti souhaiterait faire retirer le règlement sur les injures, estimant qu’il pourrait être déclaré inconstitutionnel « si quelqu’un poussait une contestation jusqu’au bout ».

La Tribune n’a pas été en mesure d’obtenir les commentaires de Pierre Tremblay.