L'individu de Gatineau condamné à payer une amende de 157 000$ est un récidiviste.

Un contrebandier de tabac gatinois condamné à payer 157 000$

Un homme de Gatineau récidiviste en matière de contrebande de tabac vient d’être condamné à payer une amende totalisant près de 157 000$, a annoncé mardi Revenu Québec.

Pierre Chabot a été reconnu coupable d’une infraction liée à la contrebande de tabac à la suite d’une opération effectuée le 13 juillet 2017 par le Service de police de la Ville de Gatineau dans le cadre du programme ACCES. Ce jour-là, des policiers ont effectué saisi près de 103 000 cigarettes de contrebande dans une résidence. 

L’individu devra acquitter l’amende dans un délai maximal de trois mois. Le tribunal ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la confiscation d’une somme d’argent.

Notons que cinq autres personnes à travers la province ont été condamnées par Revenu Québec à payer des amendes totalisant plus de 720 000$. Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.