L’ancien maire de Gatineau, Marc Bureau se porte à la défense de l'Ombudsman de la Ville.

Marc Bureau se porte à la défense de l’Ombudsman

Pour une très rare fois depuis qu’il a quitté la vie politique, en 2013, l’ancien maire de Gatineau, Marc Bureau, a mis de côté le devoir de réserve qu’il s’est imposé pour se porter à la défense du Bureau de l’ombudsman dont la crédibilité a été vivement remise en question, la semaine dernière, par la Vérificatrice générale (VG).

Dans une longue lettre envoyée dimanche à l’ensemble du conseil, au Bureau de l’ombudsman de Gatineau (BOG) et au tout premier Ombudsman des Gatinois, Michel Légère, l’ex-maire Bureau remet en question la rigueur, voire la légalité de la démarche faite par la VG auprès de l’Ombudsman. Il écrit souhaiter que les élus acceptent d’entendre le président du BOG, André Guay, « dans les plus brefs délais ».

Dans la missive dont Le Droit a obtenu copie, l’ex-maire Bureau explique avoir rencontré le bureau du maire Maxime Pedneaud-Jobin, le président du conseil, Daniel Champagne, l’Ombudsman, avoir lu chacun des rapports annuels du BOG et avoir pris connaissance du rapport de la VG avant de prendre la plume pour s’exprimer.

M. Bureau a décliné notre demande d’entrevue, mais il a précisé se sentir particulièrement interpellé par les attaques essuyées par l’institution qu’il a contribué à mettre sur pied en 2006. Sans les nommer dans sa lettre, l’ex-maire Bureau soutient être au fait que trois vérificateurs municipaux ont déconseillé à la Vérificatrice générale de la Ville de Gatineau, Johanne Beausoleil, de procéder à un examen de conformité de l’Ombudsman, même si le mandat venait du conseil municipal.

« A-t-on reçu un avis juridique pour confirmer la légalité du processus en vertu de la Loi sur les cités et villes ? Demande M. Bureau. La VG était-elle habilitée à enquêter sur le BOG ? Est-il normal qu’elle ait été mandatée pour le faire ? Ce mandat n’aurait-il pas dû être délégué à un juge ou un avocat retraité ou à toute autre personne plus impartiale et compétente pour cet exercice ? N’aurait-on pas pu revoir cette décision quand le Forum canadien des ombudsmans écrivait au maire en lui demandant de reconsidérer cette demande ? »


« De 2006 à 2013, j’ai été à même de constater que le BOG, les différents services et les fonctionnaires municipaux ont travaillé main dans la main à l’amélioration de nos services. »
Marc Bureau

« Grande surprise »
L’absence presque totale de commentaires concernant la direction générale de la Ville de Gatineau dans le rapport de la VG a été « une grande surprise » pour M. Bureau. « Jamais dans cette analyse elle ne parle de la direction générale, à savoir si cette direction croit en cette institution et si elle a su mettre en place tous les moyens nécessaires pour que le BOG puisse bien faire son travail », dénonce-t-il. Quant au passage dans le rapport voulant que le ton des rapports du BOG ait commencé à changer après 2013, l’ex-maire Bureau estime que la VG n’en fait aucunement la démonstration.

« De 2006 à 2013, j’ai été à même de constater que le BOG, les différents services et les fonctionnaires municipaux ont travaillé main dans la main à l’amélioration de nos services », écrit M. Bureau. Il rappelle qu’en ayant répondu à plus de 20 000 citoyens, traité plus de 2000 plaintes, et fourni plus de 10 000 heures bénévolement, le BOG a su « évaluer les pratiques des services, régler certaines situations d’injustice, regarder des plaintes d’un regard nouveau et corriger des problèmes systémiques afin que les citoyens ne se retrouvent pas à nouveau dans la même situation ».

Recommandations
L’ex-maire Bureau termine sa lettre par une série de recommandations. Selon lui, le maire Pedneaud-Jobin devrait être l’interlocuteur principal vers qui le président du BOG devrait se tourner. L’ensemble du conseil, soutient M. Bureau, doit être impliqué dans la révision du mandat du BOG. Les élus et les gestionnaires devraient recevoir une formation sur le rôle et le mandat du BOG. À son avis, une rupture de services au BOG le temps que les changements se mettent en place est « impensable ». Il recommande à l’Ombudsman de remettre son rapport annuel à l’ensemble du conseil maximum 24 heures avant sa publication à l’ensemble du conseil. Finalement, il estime qu’il est devenu impossible pour le BOG et la VG de partager les mêmes locaux à la Maison du citoyen.