Éric Cousineau et son épouse Mélissa Duguay ont laissé entendre qu’ils n’en resteraient pas là dans cette affaire.

En guerre contre son ancien assureur: le message d’espoir d’un «David contre Goliath»

Être victime d’un acte criminel est déjà une épreuve en soi. Être ensuite considéré comme complice de ce crime par votre assureur pour éviter qu’on vous indemnise relève du cauchemar. C’est pourtant ce mauvais rêve éveillé que vit Éric Cousineau depuis 2013. Maintenant qu’il a tout récemment eu gain de cause contre son ancien assureur Intact en Cour d’appel, le Granbyen lance un message d’espoir à ceux qui se trouvent ou qui pourraient se retrouver dans une situation similaire.

« Ce n’est pas facile, confirme le principal intéressé, rencontré à Laval au bureau de son avocat, mercredi. Ça dure depuis six ans. Le plus dur dans tout ça, c’est d’avoir mené un combat de David contre Goliath. »

« Un David honnête contre un Goliath qui se croit tout permis, renchérit son épouse Mélissa Duguay. Ils ont accusé mon mari sans avoir de preuve tangible, mais c’est nous qui avons dû prouver son innocence. »

C’est en juin 2013 que M. Cousineau a découvert que son bâtiment commercial du chemin Milton, à Granby, avait servi à une production hydroponique de cannabis par son locataire des six mois précédents, Patrick Cyr.

Rappelons que c’est en juin 2013 que M. Cousineau a découvert que son bâtiment commercial du chemin Milton, à Granby, avait servi à une production hydroponique de cannabis par son locataire des six mois précédents, Patrick Cyr. Malgré un rapport de police exonérant le Granbyen de toute responsabilité dans l’affaire, l’assureur de celui-ci refusait de l’indemniser, ce qui a mené M. Cousineau à intenter une poursuite de plusieurs centaines de milliers de dollars.

En décembre 2016, la juge Suzanne Mireault avait donné raison à Intact en déclarant nul le contrat d’assurance qui liait l’entreprise à M. Cousineau. Des enregistrements d’appels tenus entre une avocate de l’assureur avec le locataire, de son vrai nom Patrick Séguin, un individu criminalisé, laissaient entendre que le propriétaire était au parfum et même partie prenante de la production illicite de cannabis ayant eu lieu dans son immeuble.

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Ce jugement de première instance avait été tout un choc. « Je l’ai lu, puis je l’ai relu, se souvient Éric Cousineau. Je me disais que ça ne se pouvait pas que la juge ait jugé ma crédibilité sur une cassette où on entendait une voix non identifiée. »

« Ça m’a choquée, ajoute Mme Duguay, la gorge nouée et les yeux remplis de larmes. C’est la réputation de mon mari qui était en jeu. Tout au long du procès, tout le monde a dit qu’il n’avait rien à voir là-dedans. Je n’arrivais pas à croire que ce n’était pas suffisant pour que la juge se fasse une idée, et encore moins que le témoignage de quelqu’un, qui a dit à plusieurs reprises qu’il mentait peut-être, a pesé plus lourd dans la balance. »

Plusieurs proches du couple ont aussi été étonnés du jugement. « Il y a des gens qui n’en revenaient pas, qui nous disaient que ça ne se pouvait pas », relate M. Cousineau.

Grande victoire

En juin dernier, la Cour d’appel du Québec a toutefois renversé la décision de première instance, jugeant irrecevables les enregistrements déposés tardivement par Intact, d’autant plus que le criminel a refusé de venir témoigner sous serment devant les juges. Le fait de ne pas pouvoir contre-interroger ce témoin, dont on ignorait s’il était bel et bien l’auteur des propos tenus dans les enregistrements, causait un grand préjudice à M. Cousineau.

« C’est une grande victoire, souffle l’appelant. Ça montre qu’il y a une justice et que quand tu es honnête, tu peux t’en sortir. »

La véritable victoire pour le père de famille, qui s’est vu octroyer une somme d’environ 40 000 $ pour les dommages subis à sa propriété, est cependant d’avoir blanchi son nom. « Ils m’ont accusé d’être un criminel ; c’est quelque chose qui te suit partout et qui a des conséquences, explique celui qui n’avait pourtant pas été jugé pour le délit dont on l’accusait. Un de mes clients les plus importants était inquiet et j’ai dû le rassurer. »

« La journée où la Cour d’appel a accepté notre dossier était un début de victoire pour nous », soulève Mme Duguay.

Assurant ne pas avoir gardé un goût amer de cette histoire, elle déplore tout de même que ni Intact ni la juge Mireault ne subissent de conséquences à la suite de ce revers. « Le jugement est annulé, mais on ne dit pas nulle part que la juge et l’assureur ont commis une faute », souligne-t-elle.

La vie continue

Le couple, qui s’était rencontré environ un an avant toute cette mésaventure, a survécu aux nombreux tourments que celle-ci leur a occasionnés. Mais ce ne fut pas une chose facile.

« C’est du temps, du stress, du découragement..., énumère Éric Cousineau. Ça a créé des tensions, c’est sûr. »

« On venait tout juste de se marier quand c’est arrivé, complète son épouse. On n’a jamais connu autre chose. Tous nos projets ont été mis de côté. Une fois qu’on aura vraiment passé à travers, tout va sembler tellement facile ! »

Et son mari n’a pas changé malgré ce long épisode, se réjouit-elle. « Ça, ça les aurait fait gagner », lâche-t-elle.

Sans dévoiler le montant exact, le couple confirme avoir investi une somme dans les six chiffres pour se défendre contre son ancien assureur. Il est conscient d’avoir ouvert la voie à d’autres et il espère que son cas en inspirera plusieurs à ne pas abandonner devant l’adversité. « On dit que le système de justice est accessible à tous, mais en réalité, c’est une question de moyens, de temps et d’énergie. [...] Si personne ne veut se battre jusqu’au bout, ils vont continuer à étirer les délais et à exagérer dans le but que tout le monde lâche prise », affirme Mme Duguay.

« Et s’ils servent cette médecine à plusieurs personnes, ce sont des millions de dollars qu’ils ne paient pas en indemnités », ajoute M. Cousineau.

Celui-ci l’admet, l’idée de baisser les bras lui est venue en tête plus d’une fois. « Mais ma femme, mon avocat et mon entourage m’ont encouragé, dit-il. Il faut continuer de croire que ça vaut la peine d’être bon et honnête, même si la montagne semble haute ou que le Goliath semble gros. »

Sans détailler leurs intentions, M. Cousineau et son épouse ont laissé entendre qu’ils n’en resteraient pas là dans cette affaire.

De son côté, Intact Assurance a décliné notre demande d’entrevue. « Nous ne pouvons faire de commentaires sur des décisions des tribunaux ou sur des cas spécifiques qui sont devant les tribunaux », a fait savoir par courriel Marie-Pier Pepin, directrice des communications.