La mairesse de Cantley, Madeleine Brunette
La mairesse de Cantley, Madeleine Brunette

Cantley: Facebook forcé de fournir des renseignements

Catherine Morasse
Catherine Morasse
Le Droit
Cantley remporte une petite bataille contre Facebook : le média social devra faire exception à ses propres règles et renseigner la municipalité sur un usager masqué, tranche un jugement de la Cour supérieure.

Dans sa décision, prise vendredi, le juge Jean Faullem donne 15 jours au géant californien pour communiquer à la municipalité et aux conseillers Aimé Sabourin et Louis Simon Joanisse toute information qui puisse les aider à trouver l’auteur d’un commentaire « inapproprié ». 

En juillet, sur la page Facebook du Droit, un usager qui prétendait s’appeler Kayla Leduc et être la fille de l’ancien directeur général de la municipalité accusait les deux conseillers de « toujours [être] en train de magouiller dans le dos des élus et [de la] mairesse ». L’auteur mystère a tenté de récidiver sur la page de l’Écho de Cantley, mais ses propos n’ont jamais été publiés. 

La firme Sirco a fait une première enquête qui n’a pas permis d’identifier qui se cachait derrière le faux profil. Le conseil municipal de Cantley a ensuite fait appel à la firme Dufresne Hébert Comeau (DHC) pour entreprendre cette procédure d’injonction envers Facebook. En tout, ces démarches ont coûté jusqu’à 7500$ à la municipalité. 

Pour Louis Simon Joanisse, ces propos à son égard « m’ont vraiment blessé », confie-t-il. Le conseiller du district des Érables dit avoir craint que ses relations personnelles et familiales pâtissent de sa réputation entachée. « Ça va me permettre de faire des liens avec mes petits-enfants. (…) La première chose que je vais faire ce soir, ce sera de rencontrer mes deux ados pour leur expliquer ce qui se passe. » 

Lancer cette injonction contre Facebook n’a pas reçu les appuis de tous les élus à la dernière séance régulière du conseil municipal. La mairesse, entre autres, s’y était opposée. « Je suis très déçu de madame Brunette, qui a voté contre », ajoute M. Joanisse. 

Me Rino Soucy, de DHC, voit là une « excellente nouvelle ». Cette décision est seulement la troisième au Québec qui implique Facebook. Les deux jugements précédents contraignaient aussi le géant à fournir des renseignements, indique-t-il. 

« Ça permet que justice soit faite lorsque les gens se cachent derrière des médias sociaux pour porter atteinte à une réputation, souligne-t-il. (Ces décisions) vont faire en sorte qu’en 2020, on ne peut plus se cacher derrière de faux comptes pour porter atteinte aux droits des individus. »